Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IEPS INDUSTRIAL ENERGY PRO SYSTEM
SYSTEMA FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3730398
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2020
IEPS INDUSTRIAL ENERGY PRO SYSTEM de SYSTEMA FRANCE

Présentation de la marque IEPS INDUSTRIAL ENERGY PRO SYSTEM

Déposée le 15 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IEPS INDUSTRIAL ENERGY PRO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMA FRANCE domicilié(e) 31 RUE WILSON - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 925 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEMA FRANCE domicilié(e) 31 RUE WILSON - 69150 - DECINES - France.

La marque IEPS INDUSTRIAL ENERGY PRO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEPS INDUSTRIAL ENERGY PRO SYSTEM est expirée depuis le 15 avril 2020.

SYSTEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KAP ENERGY Residential advanced technologies


SYSTEMA FRANCE, SARL - 31 RUE WILSON - 69150 - DECINES - France - SIREN 452925670


SYSTEMA FRANCE - 31 RUE WILSON - 69150 - DECINES - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.